- Arrêté interministériel du 9 Chaâbane 1427 correspondant au 2 septembre 2006 portant organisation interne du centre de recherche scientifique et technique en soudage et contrôle (C.S.C) (J.O.R.A.D.P année 2007, n° 02, pages 24 - 25) complété par l’arrêté interministériel du 27 Chaoual 1428 correspondant au 8 novembre 2007 (J.O.R.A.D.P année 2007, n° 76, pages 49 - 50).

- Arrêté interministériel du 9 Chaâbane 1427 correspondant au 2 septembre 2006 portant organisation interne du centre de recherche en économie appliquée pour le développement (C.R.E.A.D) (J.O.R.A.D.P année 2007, n° 02, pages 25 - 27).

- Arrêté interministériel du 9 Chaâbane 1427 correspondant au 2 septembre 2006 portant organisation interne du centre de recherche sur l’information scientifique et technique (C.E.R.I.S.T) (J.O.R.A.D.P année 2007, n° 02, pages 27 - 29 ).

- Arrêté interministériel du 9 Chaâbane 1427 correspondant au 2 septembre 2006 portant organisation interne du centre de développement des technologies avancées (C.D.T.A) (J.O.R.A.D.P année 2007, n° 02, pages 29 - 30) complété par l’arrêté interministériel du 27 Chaoual 1428 correspondant au 8 novembre 2007 (J.O.R.A.D.P année 2007, n° 76, page 50).

- Arrêté interministériel du 9 Chaâbane 1427 correspondant au 2 septembre 2006 portant organisation interne du centre de développement des énergies renouvelables (C.D.E.R) (J.O.R.A.D.P année 2007, n° 02, pages 30 - 32) complété par l’arrêté interministériel du 27 Chaoual 1428 correspondant au 8 novembre 2007 (J.O.R.A.D.P année 2007, n° 76, page 51).

- Arrêté interministériel du 9 Chaâbane 1427 correspondant au 2 septembre 2006 portant organisation interne du centre de recherche Scientifique et technique en analyses physico-chimiques (C.R.A.P.C) (J.O.R.A.D.P année 2007, n° 02, pages 32- 33)

- Arrêté interministériel du 13 Ramadhan 1430 correspondant au 3 septembre 2009 portant organisation de la direction générale de la recherche scientifique et du développement technologique en bureaux (J.O.R.A.D.P année 2009, n° 62 pages 22-23).

-Arrêté interministériel du 30 Joumada Ethania 1432 correspondant au 2 juin 2011 fixant les effectifs par emploi, leur classification et a durée du contrat des agents exerçant des activités d’entretien, de maintenance ou de service au titre des agences de recherche (J.O.R.A.D.P année 2012 n° 54, pages 34-35).

- Arrêté n° 96 du 28 juin 1989 fixant l'organisation des conseils de discipline des université (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 1989).

- Arrêté du 18 septembre 1994 portant délégation de signature relative à la désignation des jurys de soutenances des mémoires de magister (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 1994, 2eme semestre).

- Arrêté du 23 novembre 1999, relatif au dépôt de mémoires et thèses en post-graduation (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique 1999, 2eme semestre).

-Arrêté du 4 juin 2005 portant création, composition, attribution et fonctionnement de la commission nationale d’habilitation (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2005, 1er semestre).

- Arrêté n°201du 31octobre 2005 portant création d’une procédure de cotutelle de thèse (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2005, 2eme semestre).

- Arrêté du 11octobre 2006 relatif à l’organisation et au fonctionnement des comités pédagogiques régionaux des sciences médicales et de la commission nationale pédagogique de spécialités (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2006,2eme semestre).

- Arrêté du 10 mai 2009 portant création , attribution, composition , organisation et fonctionnement de la commission chargée d’étudier le cahier des charges en vue de délivrer l'autorisation de création d'un établissement privé de formation supérieur (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2009. 1^er trimestre).

- Arrêt n°136 du 26 Joumada Ethania 1430 correspondant au 20 juin 2009, fixant les règles communes de la réglementation et de la gestion pédagogiques des études universitaires pour l’obtention de la licence et du master (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2009, 1^er semestre).

- Arrêt n°137 du 26 Joumada Ethania 1430 correspondant au 20 juin 2009, portant les modalités d’évaluation, progression et d’orientation dans les cycles, licence et master (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2009, 1er semestre).

- Arrêté n°250 du 28 juillet 2009, fixant l'organisation de la formation de troisième cycle en vue de l'obtention du diplôme de doctorat (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2009, 2eme semestre).

- Arrêté n° 06 du 08 janvier 2013 fixant les critères de sélection d’amissibilité au programme de formation résidentielle à l'étranger au titre de l’année 2013 (Bulletin officiel de l’enseignement Supérieur et de le Recherche Scientifique année 2013 1ere trimestre ).

-Arrêté n° 154 du 14 mai 2012 portant création, missions, composition et fonctionnement de la commission nationale des ressources documentaires destinées aux établissements d’enseignement supérieurs et de recherche (Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2012, 2eme Trimestre) modifié par l'arrêté n° 306 du 14 Ramadhan 1436 correspondant au 1^er juillet 2015 (Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique 2015, 3eme trimestre).