• Arrêté n° 709 du 6 décembre 2010 portant organisation des enseignements, de l’évaluation et de la progression au corps du cycle d’études médicales spéciales (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2010, 2eme semestre).

- Instruction n° 01 du 08 janvier 2013 relative au perfectionnement a l’étranger. (Bulletin officiel de l’enseignement Supérieur et de le Recherche Scientifique année 2013 1ere trimestre )

- Circulaire n° 03 du 24 mai 2003 fixant les modalités d'application de l'habilitation universitaire (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2003, 1er semestre).