- Décret exécutif n° 2000-196 du 23 Rabie Ethani 1421 correspondant au 25 juillet 2000 fixant les modalités d'utilisation directe des ressources générées par les activités de l'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel (J.O.R.A.D.P année 2000, n° 26, pages 6 - 7 ).

- Décret exécutif n° 03-01 du 2 Dhou El Kaada 1423 correspondant au 4 Janvier 2003 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique (J.O.R.A.D.P année 2003, n° 02, pages 9 - 15), modifié par le décret exécutif n°07-142 du 2 Joumada El Aoula 1428 correspondant au 19 mai 2007 (J.O.R.A.D.P année 2007, n° 33, page 20) modifié et complété par le décret exécutif n° 08-250 du Aouel Châabane 1429 correspondant au 3 août 2008 (J.O.R.A.D.P année 2008, n° 46, pages 13).

- Décret exécutif n° 03-221 du 9 Rabie Ethani 1424 correspondant au 10 juin 2003 portant organisation et fonctionnement de l'inspection générale du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique (J.O.R.A.D.P année 2003, n° 37, pages 8 - 9) modifié par le décret exécutif n°07-143 du 2 Joumada El Oula 1428 correspondant au 19 mai 2007 (J.O.R.A.D.P année 2007, n° 33, page 21)

- Décret exécutif n° 08-251 du Aouel Chaâbane 1429 correspondant au 3 août 2008 fixant les missions et l'organisation de la direction générale de la recherche scientifique et du développement technologique. (J.O.R.A.D.P année 2008, n° 46, pages 13 - 18).

-Décret n° 88-90 du 16 Ramadhan 1408 correspondant au 3 mai 1988 portant organisation des stages en milieu professionnel à l'intention des étudiants (J.O.R.A.D.P année 1988, n° 18 page 543) modifié et complété par le décret exécutif n° 05-178 du 8 Rabie Ethani 1426 correspondant au 17 mai 2005 (J.O.R.A.D.P année 2005, n° 35 page 6)

-Arrêté Interministériel du 26 Ramadhan 1409 correspondant au 2 mai 1989 fixant la liste des filières concernées par les stages en milieu professionnel à l’intention des étudiants et la durée des stages correspondants (J.O.R.A.D.P année 1989, n° 30, pages 537-538).

- Arrêté du 17 Ramadhan 1409 correspondant au 23 avril 1989 relatif à la nature, à l'évaluation et au contrôle des stages en milieu professionnel à l'intention des étudiants (J.O.R.A.D.P année 1989, n° 23, pages 537-538).

- Arrêté interministériel du 16 mai 1996 portant organisation administrative de l’agence nationale pour le développement de la recherche universitaire (Non publié).

- Arrêté interministériel du septembre 1996 portant classement des postes supérieurs de l’agence nationale pour le développement de la recherche universitaire

(Non publié).

- Arrêté interministériel du 27 Chaâbane 1417 correspondant au 7 janvier 1997 portant organisation administrative de l’agence nationale pour le développement de la recherche en santé (J.O.R.A.D.P année 1997, n° 68, pages 4-5 ).

- Arrêté interministériel du 28 Moharrem 1417 correspondant au 4 juin 1997 portant classification des postes supérieurs de l’agence nationale pour le développement de la recherche en santé (J.O.R.A.D.P année 1997, n° 68, pages 5 - 7).

- Arrêté interministériel du Aouel Dhou El Kaada 1419 correspondant au 17 février 1999 portant création d'annexes de l'agence nationale pour le développement de la recherche universitaire (J.O.R.A.D.P année 1999, n° 23, page 10).

- Arrêté interministériel du 3 Dhou El Hidja 1419 correspondant au 20 mars 1999 portant création d'annexes de l'agence nationale pour le développement de la recherche en santé (J.O.R.A.D.P année 1999, n° 23, page 11 ).

- Arrêté interministériel du 4 Chaâbane 1424 correspondant au 30 septembre 2003 organisant l'administration centrale du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique en bureaux (J.O.R.A.D.P année 2003, n° 65, pages 13-16).

- Arrêté interministériel du 25 Chaoual 1425 correspondant au 8 décembre 2004 fixant le montant de l’allocation servie aux bénéficiaires du congé scientifique à l’étranger et les conditions de son attribution (J.O.R.A.D.P année 2005 n° 7 , page 18).

- Arrêté interministériel du 28 Dhou El Kaada 1425 correspondant au 9 janvier 2005, fixant le taux du coefficient correcteur servant à la détermination de la rémunération des personnels étrangers recrutés au sein des établissements d’enseignement et de la formation supérieurs en qualité de professeurs et de maître de conférences (J.O.R.A.D.P année 2005, n° 07, pages 18-19).

- Arrêté interministériel du 9 Chaâbane 1427 correspondant au 2 septembre 2006 portant organisation interne du centre de recherche scientifique et technique en anthropologie sociale et culturelle (C.R.A.S.C) (J.O.R.A.D.P année 2007, n° 02, pages 19 - 20 ).

- Arrêté interministériel du 9 Chaâbane 1427 correspondant au 2 septembre 2006 portant organisation interne du centre de recherche scientifique et technique sur les régions arides(C.R.S.T.R.A) (J.O.R.A.D.P année 2007, n° 02, pages 20 - 22).

- Arrêté interministériel du 9 Chaâbane 1427 correspondant au 2 septembre 2006 portant organisation interne du centre de recherche scientifique et technique pour le développement de la langue arabe (C.R.S.T.D.L.A) (J.O.R.A.D.P année 2007, n° 02, pages 22 - 24).