-Arrêté interministériel du 19 novembre 2009 fixant les modalités d’organisation et de déroulement du concours d’accès aux grades de maître assistant hospitalo-universitaire, du maître de conférences hospitalo-universitaire, classe  (A) et du professeur hospitalo-universitaire (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique, année 2009, 2eme semestre ).

-Arrêté interministériel du 11 décembre 2011 portant définition du service hospitalo-universitaire et de l’unité hospitalo-universitaire ( J.O.R.A.D.P année 2012, n° 19, pages 31-32 ).

-Arrêté interministériel du 11 décembre 2011 fixant les modalités de désignation par intérim en qualité de chef de service hospitalo-universitaire (J.O.R.A.D.P année 2012, n° 19, pages 32-33).

-Arrêté interministériel du 11 décembre 2011 fixant les modalités d’établissement des listes d’aptitudes en vue de la nomination au poste supérieur de chef d’unité hospitalo-universitaire (J.O.R.A.D.P année 2012, n° 19, pages 33-34).

-Arrêté interministériel du 02 Joumada Ethania 1433 correspondant au 24 avril 2012 fixant les modalités d'organisation et de déroulement du concours pour la nomination au poste supérieur de chef de service hospitalo-universitaire (J.O.R.A.D.P année 2012, n° 43, pages 19-22).

-Arrêté interministériel du 23 janvier 2013 portant ouverture du concours sur titres et travaux scientifiques et pédagogiques pour la nomination au poste supérieur de chef de service hospitalo-universitaires (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2013, 1^er trimestre).

-Arrêté N° 711 du 8 décembre 2010 portant ouverture d’un concours sur épreuves en vue de l’accès au grade de maître assistants hospitalo-universitaire (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2010, 2eme semestre).

-Arrêté n° 713 du 9 décembre 2010 portant ouverture d’un concours sur épreuves en vue de l’accès au grade de maître de conférences hospitalo-universitaire classe (A) (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2010, 2eme semestre).

- Arrêté n° 84 du 5 février 2011, portant ouverture d’un concours sur titres et travaux en vue de l’accès au grade de professeur hospitalo-universitaire (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2011, 1er trimestre), complété par l’arrêté n° 137 du 06 mars 2011(Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique 2011, semestre1).

-Instruction interministérielle n° 01 du 31 mars 2009, fixant les modalités applicable à la mutation des enseignants Hospitalo-universitaires et des enseignants chercheurs (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2009, 1^er semestre).

C- Le Tutorat

-Décret exécutif n° 09-03 du 6 Moharrem 1430 correspondant au 3 janvier 2009 précisant la mission de tutorat et fixant les modalités de sa mise en œuvre (J.O.R.A.D.P année 2009, n° 01, pages 22-23).

- Arrêté du 16 juin 2010 fixant les modalités de prise en charge de la mission de tutorat auprès des établissements de l'enseignement supérieur (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2010, 1^er semestre).

- Arrêté n° 713 du 03 novembre 2011 fixant la composition et le fonctionnement de la commission du tutorat ( Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2011, 4eme trimestre ).