Arrêté n° 59 du 13 avril 1993 fixant les conditions d’accès au cycle d’études médicales spéciales (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique 1993, 1^er semestre), modifié et complété par l’arrêté du 18 juillet 2001 (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2001, 2eme semestre).

Arrêté n° 91 du 26 mars 2012 fixant les règles d’organisation et de fonctionnement des comités pédagogiques régionaux de spécialités en sciences médicales (CPRS) et des comités pédagogiques nationaux de spécialités en sciences médicales (CPNS) (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2012, 1er semestre).

- Arrêté n° 498 du 25 août 2011portant création d’un cycle de formation en vue de l’obtention du diplôme d’études médicales spécialisées en chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2011,3eme trimestre).

- Arrêté n° 615 du 26 septembre 2011 portant création d’un cycle de formation en vue de l’obtention du diplôme d’études médicales spécialisés en anesthésie-réanimation pédiatrique (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2011, 3eme trimestre).

- Arrêté n° 618 du 8 octobre 2011, portant création d’un certificat de sur spécialisation en sciences médicales (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2011, 4eme trimestre).

- Arrêté n° 754 du 19 décembre 2011 portant création d’un certificat de sur spécialisation en chirurgie orthopédique et traumatologique « chirurgie de la main » (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2011, 4eme trimestre).

- Arrêté n° 173 du 24 mai 2012 portant dénomination des spécialités du diplôme d’études médicales spéciales (DEMS) (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2012, 2eme trimestre).

- Arrêté n° 192 du 27 août 2012 portant création d’un certificat de sur spécialisation en gynécologie « Gynécologie Pédiatrique » (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2012, 3eme trimestre).

- Arrêté n° 193 du 27 août 2012 portant création d’un certificat de sur spécialisation en gynécologie « Colposcopie » (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2012, 3eme trimestre).

- Arrêté n° 194 du 27 août 2012 portant création d’un certificat de sur spécialisation en chirurgie vasculaire « Techniques Endovasculaires Périphériques » (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2012, 3eme trimestre).

Arrêté n° 1137 du 04 novembre 2015 portant organisation et modalités d’évaluation et de progression du cycle de formation en vue de l’obtention du diplôme d’études médicales spéciales (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2015, 2eme semestre).

- Circulaire n° 03 du 26 mars 2005, précisant les modalités d’inscription des maîtres assistantes hospitalo-universitaires en vue de l’obtention du doctorat en sciences médicales (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2005, 1^er semestre).

- Circulaire n° 177 du 04 décembre 2007 portant règlement du contentieux des docteurs en médecine titulaire d’un DEMS en anatomie (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2007, 2eme semestre).

- Circulaire n° 357 du 9 juillet 2012 précisant la composition du dossier à fournir pour la demande d’ouverture d’une sur spécialité en sciences médicales, ainsi que de définir les documents administratifs et pédagogiques qui doivent être transmis au doyen de la faculté de rattachement de la formation (Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2012, 3eme trimestre).